<Le nouvel accord de Bâle II intègre les risques opérationnels dans le calcul des fonds propres des établissements de crédit, à l’instar des risques de crédit et de marché. Les textes de Bâle les définissent comme «les risques de pertes résultant de l’inadaptation ou de la défaillance de procédures internes, de personnes et de systèmes, ou résultant d’événements extérieurs».

Le nouvel accord propose de les traiter selon les 3 piliers principaux :

• adéquation des fonds propres au profil risque des établissements,
  
• renforcement de la surveillance prudentielle par les organismes de tutelle,
  
• utilisation de la communication financière pour une meilleure transparence du dispositif des risques opérationnels.

Sur le premier pilier, trois approches sont proposées :

• méthode simple : facile à mettre en œuvre, mais consommatrice en fonds propres,
  
• méthode standard : méthode intermédiaire permettant une économie de fonds propres et préparant les établissements à la troisième approche,
  
• méthodes avancées : méthodes basées sur des modèles internes validés par les organismes de tutelle, plus
  difficiles à mettre en œuvre mais donnant lieu à des économies de fonds propres plus importantes.

La majorité des banques visent les méthodes avancées, mais s’orientent dans un premier temps vers la méthode standard. Aussi, le comité de Bâle recommande dix principes de saine gestion, allant d’un meilleur engagement du management sur le dispositif de gestion, à des règles organisationnelles pratiques (séparation des fonctions, mise en œuvre d’un plan de continuité d’activités…).

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