Impliquées dès les premières étapes du schéma directeur qui a dessiné les fondements du système de la carte SESAM-Vitale et du Réseau santé social,les équipes de CSC en France ont assisté ses principaux acteurs aux étapes clés de la conception du système, de l’organisation du projet et du déploiement, et ont accompagné la gestion des changements que ce nouveau système a engendrés.
Longtemps dubitatifs, les professionnels de santé et les patients français sont aujourd’hui quasiment unanimes pour reconnaître les simplifications que leur apportent quotidiennement la carte Vitale et le système SESAM :
plus besoin de remplir ni d’envoyer les feuilles de soins (plus d’un milliard par an) ;
plus de vignettes à coller ;
des remboursements plus rapides et plus fiables ;
un gain de temps pour la saisie des données et le traitement des dossiers en tiers payant.
La carte Vitale est une carte à microprocesseur, ou carte «à puce», de la taille d’une carte bancaire qui contient tous les renseignements administratifs nécessaires au remboursement des soins. Elle ne contient aucune information d’ordre médical et n’est pas une carte de paiement. Elle peut être présentée à tout professionnel ou établissement de santé, équipé du matériel informatique lui permettant de la «lire». Elle a été attribuée par les Caisses d’Assurance Maladie à toute personne de 16 ans et plus. Il y a ainsi environ 46 millions de cartes Vitale à ce jour. En savoir plus sur son contenu. La modernisation du système de santé français Associé au Réseau santé social (le RSS), qui permet les échanges de données, SESAM-Vitale constitue une réponse globale aux attentes et aux besoins de l'ensemble des acteurs du secteur social en matière d'échange d'informations. La carte électronique n’est ainsi que la partie la plus visible d’un projet beaucoup plus vaste qui a concerné tous les systèmes et les acteurs du monde «santé social» : les différents régimes de sécurité sociale, les professionnels de santé, les éditeurs de logiciels pour professionnels de santé, les industriels de la carte électronique et des lecteurs, les opérateurs de télétransmission, les organismes de service pour professionnels de santé, etc. Le logiciel du professionnel de santé peut élaborer automatiquement une feuille de soins électronique détaillée à partir des données de la carte Vitale que lui remet le patient, de la carte de professionnel de santé (elle aussi électronique) et des données relatives à l’acte pratiqué. Le tout est transmis, par réseau informatique, à la caisse d’assurance maladie qui peut traiter automatiquement cette information déjà numérisée et certifiée :
le remboursement est accéléré (garanti en 5 jours) ;
les procédures administratives sont simplifiées ;
l’information prise en compte est plus fiable et plus détaillée.
Les caisses de sécurité sociale ont ainsi pu moderniser le système de remboursement des prestations médicales à leurs assurés. Elles disposent également d'un outil fiable de consolidation, de vérification et de contrôle des informations qu'elles ont la responsabilité d'administrer. Le Gouvernement dispose d'un véritable outil de mise en œuvre d'une politique de maîtrise de l'évolution des dépenses de santé. Les professionnels de santé, enfin, accèdent progressivement à une quantité de services associés aux technologies informatiques telles que l'accès à des bases de données épidémiologiques, l'aide au diagnostic, etc.
L’intervention de CSC Les équipes de CSC en France ont d’abord mené pour la Caisse nationale d’assurance maladie des travailleurs salariés - à laquelle se sont rapidement associés les deux autres principaux régimes d’Assurance Maladie - le schéma directeur informatique qui a dessiné les fondements et évalué les coûts et les enjeux du système SESAM-Vitale et du Réseau santé social. Nos équipes ont été associées aux principales étapes du projet, à l’occasion de missions d’audit ou d’organisation sur la mise en place de différents composants du système. L’organisation du déploiement nous a été confiée pour les deux plus grands régimes. Nos équipes continuent à intervenir pour définir de nouvelles étapes au système Vitale. Le système SESAM-Vitale participe à la mise en place d’un système d’information global permettant la maîtrise médicalisée des dépenses de soins, la simplification des relations entre assurés, professionnels de santé et organismes de protection sociale ainsi que le remboursement rapide des assurés ou, dans le cadre du tiers payant, des professionnels de santé.
Le contenu de la Carte Vitale Succédant à la carte familiale déployée en 1997, la carte Vitale dite "personnelle" est diffusée depuis le mois de juin 2001. Elle est attribuée à tous les ayants-droit de 16 ans et plus. Il s'agit d'une carte identique à la carte Vitale 1 : elle contient les mêmes informations et possède le même aspect. La carte Vitale ne contient aucune information d'ordre médical mais uniquement des renseignements d'ordre administratif liés aux droits à l'assurance maladie :
nom et prénoms de l'assuré ;
numéro de sécurité sociale ;
identité des bénéficiaires ;
organisme de rattachement ;
taux de remboursement spécifique ;
éventuellement, couverture complémentaire.
Liens associés En savoir plus sur les activités de CSC dans la santé et le secteur public.
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