CSC Home PageSkip to Main Content

France
Présentation
Solutions
Secteurs
Etudes de cas
Publications
Presse et médias
Evénements
CSC recrute
Magazine
Mentions légales
 Accueil  Mentions légales

Le site Web à l’adresse csc.com est administré par Computer Sciences Corporation, dont il est la propriété. Il a été conçu pour fournir des informations susceptibles d’intéresser les utilisateurs. Le contenu du site, notamment, sans que cette liste soit exhaustive, les textes, images et graphismes est, sauf stipulation contraire, la propriété de Computer Sciences Corporation et protégés par les droits d’auteurs. Copyright © 2002, Computer Sciences Corporation. Tous droits réservés. Toutes les marques auxquelles il est fait référence sur ce site sont détenus par leurs propriétaires respectifs.

L’accès au site et son utilisation sont assujettis aux Conditions Générales ci-dessous, ainsi qu’à toutes les lois en vigueur. En accédant à ce site et en le parcourant, l’utilisateur accepte sans aucune restriction ni réserve ces Conditions Générales qui annulent et remplacent tous accords préalables passés avec Computer Sciences Corporation.


Conditions Générales

1. Utilisation du site

Le contenu du site est protégé par le droit d’auteur et ne peut être utilisé que conformément aux présentes Conditions Générales, aux mentions contenues dans le site ou après accord préalable et écrit de CSC.


2. Absence d’engagement contractuel

L’accès au site ne peut être considéré comme liant CSC à l’utilisateur à quelque titre que ce soit. La présentation de produits et services sur ce Site ne saurait constituer un engagement contractuel ni pour CSC, ni pour aucune autre personne morale ou physique.


3. Responsabilité et garanties

Les informations fournies provenant de sources diverses, le site peut contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Ces informations vous sont fournies à titre indicatif et ne sont assorties d’aucune garantie, expresse ou implicite, notamment, sans que cette liste soit exhaustive, quant à :

 leur valeur marchande,
 leur aptitude à répondre à un besoin précis,
 au fait qu’elles ne soient pas contrefaisantes.

CSC ne garantit aucunement que le site ainsi que les services fournis par l’intermédiaire du site, les informations, logiciels et autres contenus téléchargés du site seront mis à disposition sans interruption et exempts d’erreur, de virus ou d’autres éléments dangereux.



CSC ne garantit pas l’exactitude du contenu du site et décline toute responsabilité quant aux erreurs et omissions. CSC fera ses meilleurs efforts, dans la limite du raisonnable, pour que le contenu du site soit exact mais se réserve le droit, à son entière discrétion, d’y apporter des modifications de toute nature, à tout moment et sans préavis.

CSC ne peut être tenue responsable des dommages spéciaux, accessoires ou indirects découlant de l’utilisation du site, notamment, sans que cette liste soit limitative, la perte de revenus ou de bénéfices et les contestations, actions ou recours de tiers, même dans les cas où CSC aurait été informée de la possibilité d’un tel dommage.


4. Liens

Les liens contenus dans le site CSC peuvent donner accès à des serveurs gérés par des Tiers. CSC n’a aucun contrôle ni sur ces serveurs ni sur les informations contenues sur ces sites et ne peut garantir que les informations qui s’y trouvent soient exactes, à jour, opportunes….


5.Renseignements personnels

Veuillez vous reporter à la politique de CSC en matière de confidentialité.


6. Images

Les images de personnes ou de lieux figurant sur le site sont soit la propriété de Computer Sciences Corporation soit utilisées avec l’autorisation des titulaires des droits. L’utilisation de ces images est strictement interdite sauf stipulation contraire ou autorisation préalable et écrite de CSC. L’autorisation d’utiliser ces images doit être demandée au webmaster, à l’adresse webmaster@csc.com.


7. Marques et logos

CSC, Computer Sciences Corporation et le logo CSC sont des marques déposées de Computer Sciences Corporation. Toutes les autres marques et logos figurant dans le site appartiennent à leurs propriétaires respectifs. Aucune disposition de ce site ne doit être interprétée comme conférant, expressément ou implicitement, une licence ou le droit d’utiliser une marque contenue dans le site sans l’autorisation préalable et écrite de Computer Sciences Corporation ou du propriétaire de la marque. CSC entend faire pleinement respecter ses droits de propriété intellectuelle.


8. Mise à jour des Conditions Générales

CSC peut à tout moment modifier et actualiser les présentes Conditions Générales. Les dispositions les plus récentes étant celles qui s’appliquent lorsque vous visitez le site, nous vous demandons en conséquence de les consulter régulièrement.


9. Loi applicable, tribunal compétent

Le contenu de ce Site est régi par la loi française. Tout différend ou litige lié directement ou indirectement à ce Site sera de la compétence exclusive du Tribunal de Paris.

© Copyright 2007 Computer Sciences Corporation | Mentions légales | Politique de confidentialité