Client BNP Paribas Enjeu Comme toutes les banques opérant en Europe, BNP Paribas devait adapter ses systèmes pour se conformer au 1er novembre 2007 à la directive MIF. Solution La Conformité Groupe a demandé à CSC de l’épauler dans son rôle d’assistance et de coordination auprès des entités impactées. Résultats Les outils méthodologiques et de référence mis en place ont été abondamment utilisés par les entités qui ont pu mener leurs projets à bien. Liens associés En savoir plus sur les activités de CSC dans les services d'investissement Télécharger l'étude de cas en version PDF Download the file

Destinée à assurer plus de transparence et de concurrence sur le marché des capitaux, la directive MIF (concernant les marchés d’instruments financiers) concerne l’ensemble des métiers et des filiales européennes de BNP Paribas. Il appartient à chaque entité de s’y adapter. Plusieurs mois avant le 1er novembre 2007, date fixée par la directive, on compte ainsi 150 projets dans 18 métiers, 19 pays et 60 entités légales.

Parallèlement, la Conformité Groupe a une mission d’harmonisation et d’assistance. C’est pour la mener à bien qu’elle a fait appel à CSC.

Proposer des outils et une méthodologie
La première étape consiste à établir un diagnostic de la situation. En introduisant une typologie obligatoire des clients, la MIF concerne par exemple tous les systèmes clients, mais de façon différente suivant les métiers et les pays. L’objectif est donc de fournir les outils et une méthodologie permettant à chacun de mener sa propre étude d’impact et d’évaluer ce qui a été fait et ce qui reste à faire.

Dans un rôle de soutien au suivi et à la coordination des projets, la Conformité Groupe développe ensuite des outils de reporting ou de classification des chantiers. Ainsi, sans rien imposer aux entités, qui, sur le terrain, conservent leur pleine autonomie, la Conformité Groupe contribue à une sensibilisation générale. Il s’agit également d’éviter les doublons et de capitaliser l’expérience en organisant le partage d’information. Un site intranet est mis en place afin de centraliser les retours d’expérience et les suggestions ou de s’accorder sur les terminologies.

Analyser la directive pour établir une base commune
En parallèle, la Conformité Groupe mène sa propre analyse de la MIF. Celle-ci est en effet très complexe, parfois floue, et sa transposition dans les différents droits nationaux peut conduire à des différences. En amont des Conformités des différents métiers, qui valident en interne leurs propres solutions, la Conformité Groupe se charge d’établir une transposition « BNP Paribas » de la directive, fixant ainsi les grandes lignes communes et les points incontournables exigés par la stratégie du Groupe.

Ce travail d’analyse débouche sur une synthèse sous forme de fiches thématiques récapitulatives qui permettent aux entités d’évaluer l’avancement de leurs projets. Ces fiches comportent une check-list, une liste des processus concernés et les lignes directrices fixées par le Groupe. En proposant de la sorte un découpage différent de la loi et en harmonisant certaines procédures, la Conformité Groupe aide les entités tout en contribuant à une rationalisation des processus.

Des retours positifs des métiers
Les chantiers prioritaires aujourd’hui achevés, il est difficile pour la Conformité Groupe de mesurer sa contribution à leur bon déroulement. Toutefois, l’utilisation abondante de documents comme les check-lists ou l’annuaire des responsables locaux ont mis en évidence l’intérêt de disposer d’un soutien centralisé au niveau du siège et d’une vision globale dégagée des contingences locales.

Les retours des métiers sur les outils mis à leur disposition ont d’ailleurs été très positifs. Reste cependant un dernier travail à l’équipe de la Conformité Groupe avec le développement d’une méthodologie concernant le plan de contrôle. Il s’agit en effet de s’assurer que celui-ci restera en phase avec les obligations induites par la directive au fur et à mesure de leurs évolutions (certains points sont encore en discussion). Fin 2008 ou début 2009, pourra alors être menée une revue totale de ce qui a été mis en place dans les différentes filiales et les différents métiers.